Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHERON 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASUL-IT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHERON 2000 domicilié(e) 14 RUE DURFORT DE DURAS,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 339 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTHERON 2000 domicilié(e) 14 RUE DURFORT DE DURAS,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTHERON 2000 SAS - 14 RUE DURFORT DE DURAS,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France - SIREN 412339566
PHYTHERON 2000 - 14 RUE DURFORT DE DURAS,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537098 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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