Marque expirée - Marque en non vigueur

ASUL-IT
PHYTHERON 2000 SAS

Numéro de dépôt :
3460153
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
ASUL-IT de PHYTHERON 2000

Présentation de la marque ASUL-IT

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHERON 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASUL-IT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHERON 2000 domicilié(e) 14 RUE DURFORT DE DURAS,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 339 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTHERON 2000 domicilié(e) 14 RUE DURFORT DE DURAS,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASUL-IT est expirée depuis le 27 octobre 2016.

PHYTHERON 2000 a également déposé les autres marques suivantes : NAPROPHYT , ERADIKOS , PT PHYTHERON 2000 , OPAL DICAMBA , PHYTHERON 2000 , PROVESP , PARYS


PHYTHERON 2000 SAS - 14 RUE DURFORT DE DURAS,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France - SIREN 412339566


PHYTHERON 2000 - 14 RUE DURFORT DE DURAS,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537098 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.